Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société les films du delta
/
Courts-Bouillon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Courts-Bouillon
les films du delta, association

Numéro de dépôt :
3763645
Date de dépôt :
02/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2020
Courts-Bouillon de les films du delta

Présentation de la marque Courts-Bouillon

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2010 par la société les films du delta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Courts-Bouillon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la société les films du delta domicilié(e) 2 rue marie mauron residence les vignes - 13790 - rousset - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 964 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les films du delta domicilié(e) 2 rue mari residence les vignes - 13790 - rousset - France.

La marque Courts-Bouillon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Courts-Bouillon est expirée depuis le 2 septembre 2020.

les films du delta a également déposé les autres marques suivantes : Festival Provence Terre de Cinéma , Létoile


les films du delta, association - 2 rue marie mauron residence les vignes - 13790 - rousset - France - SIREN 429964034


les films du delta - 2 rue mari residence les vignes - 13790 - rousset - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.